Les informations accessibles à partir de cette page ont été fournies par le bureau de la section 27. Il est malheureusement possible que des erreurs ou omissions subsistent aussi nous insistons sur le fait que les informations en question n'ont aucun caractère officiel. En ces matières, seules les informations explicitement données par l'administration font foi.
La plupart des informations officielles (textes législatifs et réglementaires) paraissent au Journal officiel Lois et décrets. Les textes parus depuis le 1er janvier 1990 sont accessibles en ligne sur le site Legifrance.
Sur le site du ministère en charge de l'éducation, une rubrique détaillée donne des informations sur les personnels enseignants de l'enseignement supérieur
Ce site est élaboré depuis les élections de Novembre 2007. Le site précédent est toujours accessible et contient les informations sur les sessions précédentes du CNU (de 1999 à 2007).
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Dernière modification le 29/01/2010 par le bureau de la section 27 |